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Chaque fois que vous utilisez le site Web, vous confirmez que vous acceptez d'être lié, sans limite ou réserve, par la présente convention, et vous déclarez et garantissez que vous avez l'autorité juridique d'accepter la présente convention en votre nom et au nom de toute personne que vous prétendez représenter. Si vous n'acceptez pas chacune des dispositions de la présente convention, si vous n'êtes pas autorisé à accepter la présente convention ou si vous n'avez pas l'autorité juridique d'accepter la présente convention au nom de la personne que vous prétendez représenter, vous n'êtes pas autorisé à accéder au site Web ou à l'utiliser.
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Fautes de frappes, erreurs, disponibilité et prix des produits
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Encadrement, copie image miroir, et exploration en profondeur des données
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Confidentialité des informations
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Résiliation
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Autres questions
Advenant qu'une disposition de la présente convention serait jugée illégale, nulle ou inopposable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera alors réputée être retranchée de la présente convention et les autres dispositions demeureront alors en vigueur et demeureront pleinement applicables.
Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par la présente convention sont réservés à CadOsphère.ca.
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